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Compte-rendu de Conseils Municipaux - 003 - 25 Juin 2020
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Commune d’Echallat

Conseil Municipal du 25 juin 2020

ORDRE DU JOUR

1. Vote du budget primitif 2020

2. Nominations à la commission communale des impôts directs

1. Nominations à la commission communale des impôts directs

2. Nominations des délégués au conseil d’école

3. Délibération concernant le budget alloué à la ligne budgétaire Fêtes et Cérémonies

 

Informations diverses:

- Points travaux

- Election de Jean-Louis Lacombe à la présidence du SIVOS (15/06/2020)

- Point commandes pour l’école

- Point communication

 

 

1 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020

Le maire rappelle que le vote du budget aurait dû intervenir en mars juste après les élections mais qu’il a été décalé suite à la crise sanitaire et la prise de fonction effective de la nouvelle municipalité le 23 mai dernier.

Le budget se divise en deux sections, la section Fonctionnement et la section Investissements. La section Fonctionnement regroupe les dépenses liées au fonctionnement courant, telles que les charges de personnel et les charges à caractère général. La section Investissements regroupe les dépenses d’équipement et de travaux neufs.

Le maire présente le budget communal 2020 qui s’équilibre à 567 670 €, en croissance de 67 181 € par rapport à l’exercice précédent. Hors dotation au SIVOS de 76 000 €, ceci représente un budget d’environ 1 000 € par habitant.

La section Investissement s’élève à 199 742 € dont 110 000 € sont sanctuarisés pour les travaux à venir de l’église.

La section Fonctionnement s’élève à 400 384 €, dont 265 310 € d’excédent reporté de l’exercice 2019.

A titre d’exemple, le maire indique que le budget réellement disponible pour les travaux courants (voirie, entretiens et travaux divers, ..), hors opérations déjà provisionnées, se monte à environ 75 000 €.

Le maire appelle ensuite les conseillers à examiner le document de présentation de budget simplifié pour l’exercice qui va du 01/01/2020 au 31/12/2020.

Ce document est consultable à la mairie.

Avant de passer au vote, le maire indique qu’il est toujours possible de procéder à des décisions modificatives en cours d ‘année pour ajuster le budget. Il précise également que les montants consommés au 25/06/2020 sont de 119 221 € en fonctionnement et 22 000 € en investissement.

Le Budget est adopté à l’unanimité.

 

2 - NOMINATIONS A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

L’article 1650 du Code Général des Impôts prévoit la création d’une commission communale des impôts directs. Le maire donne des explications générales sur le fonctionnement et l’organisation de la commission communale avec notamment des informations sur la composition de la commission.

Le conseil municipal doit désigner 24 personnes dont 12 seront choisis par la direction des finances publiques.

La commission intervient en matière de fiscalité directe locale : détails aux art 1503, 1505 du code général des impôts ainsi qu’à l’article R 1983 du livre des procédures fiscales.

Son rôle est consultatif.

Le conseil fait un premier point sur des nominations possibles et propose la liste suivante :

 


TITULAIRES

Pascal Clochard

Pascal Singarraud

Michel Goyon

Stéphane Charbonnier

Patrick Metayer

Corinne Vergnaud

Stéphanie Laborde-Galteaud

Jean-Luc Goyon

Bertrand Chabot

Jean-Christophe Goursaud

Laurent Dubois

Christian Priollaud




SUPPLEANTS

Jean-Marie Corbérac

Patrick Masset

Didier Deborde

Didier Surault

Christian Merceron

Alain Laidet

Roselyne Bodet

Renaud Wittebroodt

Séverine Montagne

Jean Clavé

Gilles Poylecot

Aude Briand

 


3 - NOMINATIONS DES DELEGUES AU CONSEIL D’ECOLE

Les délégués nommés au Conseil d’Ecole sont Le Maire et Mme Céline Fourcade.

 

4 - NOMINATIONS DE DEUX DELEGUES COMPLEMENTAIRES AU SIVOS DU ROUILLACAIS

Titulaires : Jean-Louis Lacombe et Sébastien Charbonnier

Suppléantes : Stéphanie Laborde-Galteaud er Corinne Vergnaud

 

5 - DELIBERATION CONCERNANT LES DEPENSES AFFECTEES AU BUDGET FETES ET CEREMONIES

Le budget correspondant à cette ligne s’élève à 4500 €.

Les opérations proposées sont les suivantes :

-Voeux du maire

-Cérémonies de commémorations du 8 mai et du 11 novembre

-Divers évènements tels qu’un pot de départ d’un agent, l’inauguration d’un bâtiment

-Repas des ainés

-Les décorations diverses de Noel

-Les spectacles et animations.

-L’achat de médailles ou de coupes

-Achat de gerbes funéraires

Cette délibération est adoptée à l’unanimité.

 

6 - POINT TRAVAUX ET INFORMATIONS DIVERSES

Le conseil municipal tient à remercier Jean-Luc GOYON qui, aidé de deux conseillers, a réparé le portail et la petite porte d’entrée du cimetière. Cette action permet d’économiser une somme conséquente.

Le 2e adjoint fait un point sur les travaux exécutés les dernières semaines ainsi que sur l’activité du service technique. Il signale que les bandes blanches dans les carrefours ont été refaites. Deux miroirs sont commandés pour sécuriser 2 carrefours. Plusieurs opérations d’élagage dont prévues très prochainement.

Le maire prévient qu’une porte doit être changée à l’école (porte allant de la salle de classe à la cantine). A signaler une infiltration d’eau sur le toit de la salle des fêtes.

Un panneau de nom de rue est a changer de place rue Froide.

Suite à une réunion avec les enseignantes, divers petits travaux sont programmés pour l’été. Un nouveau photocopieur couleur va être installé à l’école.

Jean-Louis Lacombe a été élu Président du SIVOS le 15 juin.

 

La conseillère déléguée fait le point sur les actions en cours : mise à jour du site internet, contenu pour l’application IntaMuros, achat de panneaux d’affichage pour les villages.

 

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE JEUDI 30 JUILLET A 20H00




25/09/2020 . 17:28
Dernière modification : 25/09/2020 . 17:28
Catégorie : Compte-rendu de Conseils Municipaux
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