Conseil Municipal et délibérations du 15/10/2026
Conseil Municipal et délibérations du 22/07/2026
Conseil Municipal et délibérations du 05/06/2026
Conseil Municipal et délibérations du 04/06/2026
Conseil Municipal et délibérations du 16/04/2026
Conseil Municipal et délibérations du 05/03/2026
Conseil Municipal et délibérations du 04/12/2025
Conseil Municipal et délibérations du 25/09/2025
Conseil Municipal et délibérations du 12/06/2025
Conseil Municipal et délibérations du 03/04/2025
Conseil Municipal et délibérations du 13/02/2025
Conseil Municipal et délibérations du 05/12/2024
Conseil Municipal et délibérations du 27/09/2024
Conseil Municipal et délibérations du 30/05/2024
Conseil Municipal et délibérations du 28/03/2024
Conseil Municipal et délibérations du 01/02/2024
Conseil Municipal et délibérations du 07/12/2023
Conseil Municipal et délibérations du 19/10/2023
Conseil Municipal et délibérations du 27/07/2023
Conseil Municipal et délibérations du 15/06/2023
Conseil Municipal et délibérations du 30/03/2023
Conseil Municipal et délibérations du 09/02/2023
Ordres du jour
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal du 15/10/2026
1. Constatation de la désaffection et du déclassement du domaine public communal des parcelles cadastrées D970, D971 et D974 –Atelier et hangar communaux
2. Cession de l’atelier et hangar communaux -Parcelles cadastrées D970, D971 et D974
3. Nouvelle convention cadre 2027-2032 avec le Centre de Gestion
4. Création d’un emploi de secrétaire générale de mairie –Rédacteur territorial –30 heures
5. Création d’un emploi d’agent technique territorial –Adjoint technique territorial –35 heures
Informations diverses et actualités de la commune
6. Présentation du rapport social unique 2025
7. Résultat de l’audit de l’ATD concernant le RGPD (Règlement général de la protection des données
8. Point de situation des agents techniques municipaux
9. Point litige IDP Fibre –M2M Financement et LEASECOM
10. Carte scolaire du Rouillacais
11. Point acquisition d’équipements
12. Point travaux
13. Point projet hangar communal
14. Suppression de certaines BAL sur la commune et évolution de la ligne de bus 160 dans le sens retour
15. Bulletin communal d’octobre 2026
16. Retour sur le Rallython2026
17. Retour CCID



