Conseils Municipaux

Ordres du jour

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal du 04/06/2026

1. Convention avec l’association Saint Maurice d’Echallat –Don à la commune destiné aux travaux de l’église
   2. Décision modificative du BP 2026 pour intégrer le don de 40 000 € de l’association Saint Maurice
   3. Adhésion à la convention de service CDGRH+ du CDG16
   4. Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux (CDG16)
   5. Adhésion à l’ATD 16 –Accompagnement à la mise en oeuvre du Règlement Général de Protection des Données
   6. Modification des statuts du SIVOS «Echallat-Vaux Rouillac-Douzat» pour intégrer 3 membres suppléants au Conseil
   7. Délégations du Conseil au Maire –Modifications suite au courrier du service de contrôle de la légalité de la Préfecture
   8. Désignation d’un référent ambroisie
   9. Participation de la commune à la destruction des nids de frelons asiatiques
   10. Tarifs et conditions de location de la SDF aux associations hors commune et aux agents communaux et SIVOS qui habitent hors commune
   11. Nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Informations diverses et actualités de la commune

12. Avis du conseil -mise en place de l’application mobile Panneau Pocket
13. Avis du conseil –Manifestation de stock-car le 30/08 sur la commune (association FADAS 16)
14. Changement d’opérateur télécoms (mairie et école)
15. Préparation du repas du 13 juillet (conseillers présents ?)
16. Rallython2026 –11 octobre 2026